Mentions légales

Responsable du site :

Nom : SAS FG4
Adresse : 22, rue Maurice Fonvieille – 31000 TOULOUSE
Tél. 05 34 45 50 60
SIRET : 791 210 479 00014
Site : www.groupe-fg.fr

Droits de reproduction :

Ce site est la propriété de « SAS FG4 » qui est titulaire de tous les droits de propriété intellectuelle. Ce site constitue une œuvre protégée au titre de la propriété intellectuelle, au même titre que la structure générale du site, le graphisme ainsi que les éléments accessibles sur le site (formulaires, textes, photographies, images…).
Sauf autorisation écrite préalable de « SAS FG4 », le site et les informations qui y figurent ne peuvent être copiés, reproduits, modifiés, transmis, publiés sur quelques supports que ce soit, ni exploités en tout ou partie à des fins commerciales ou non commerciales, ni servir à la réalisation d’œuvres dérivées.
Le non respect de ces règles peut engager la responsabilité de l’Internaute au sens des articles L. 713-2 et 713-3 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Réalisation :

Couleur Média
Le Village 31460 Beauville
Tél : 05 61 83 13 08
Fax : 05 61 83 90 60
E-mail : contact@couleur-media.fr
www.couleur-media.fr
SAS au capital de 8 000 €.
RCS TOULOUSE B418 098687